Arrêté du 4 septembre 2026 · Article

Article 7

Article en vigueur depuis le 18 septembre 2026.

TexteArrêté du 4 septembre 2026
IdentifiantLEGIARTI000054851775
Texte parentLEGITEXT000054851765
Référencearticle 7 de l'arrêté du 4 septembre 2026 (version du 18 septembre 2026)Légifrance →

1. L'habilitation à organiser les sessions de formation théorique conduisant à la délivrance du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA), limitée à la région indiquée, est accordée pour la période du 1 er janvier 2026 au 31 janvier 2027 aux organismes suivants :

2. 1° Pour la région Auvergne-Rhône-Alpes :

3. - Association For rêveurs, 18, rue du 11-Novembre, 43100 Fontannes ;

4. 2° Pour la région Ile-de-France :

5. - Association de l'Avant, 5, rue Claude-Debussy, 78200 Mantes-la-Jolie ;

6. - Association Vacances voyages loisirs, 39, avenue Henri-Barbusse, 94400 Vitry-sur-Seine ;

7. 3° Pour la région Nouvelle-Aquitaine :

8. - Stade Bordelais, 2, rue Ferdinand-de-Lesseps, 33110 Le Bouscat ;

9. 4° Pour la région La Réunion :

10. - Société publique locale oser pour l'éducation (SPL OPE), 200, boulevard Jean-Jaurès, 97490 Sainte-Clotilde.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054851775, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.