Arrêté du 1er décembre 2016 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2017, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er mai 2028.

TexteArrêté du 1er décembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000054871574
Texte parentLEGITEXT000054871577
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er décembre 2016 (version du 1er janvier 2017)Légifrance →

1. Il est créé une mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».

2. Cette mention est délivrée au titre de l'une des options ainsi définies :

3. - option A : « en scaphandre » ;

4. - option B : « sans scaphandre ».

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054871574, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.