Article en vigueur depuis le 9 septembre 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er mai 2028.
TexteArrêté du 1er décembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000054871557
Texte parentLEGITEXT000054871577
Référencearticle 4 de l'arrêté du 1er décembre 2016 (version du 9 septembre 2023)Légifrance →
1. Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
Nota : Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 31 juillet 2023 (NOR : SPOV2321633A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er novembre 2023.
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