Arrêté du 1er décembre 2016 · Article

Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 9 septembre 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er mai 2028.

TexteArrêté du 1er décembre 2016
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000054871489
Texte parentLEGITEXT000054871577
Référencearticle Annexe IV de l'arrêté du 1er décembre 2016 (version du 9 septembre 2023)Légifrance →

1. TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES DES EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉS CAPITALISABLES (UC) AVEC LE BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT, SPÉCIALITÉ “ ÉDUCATEUR SPORTIF ”, MENTION “ ACTIVITÉS DE PLONGÉE SUBAQUATIQUE ”


(*) TEP visés à l'article 5

(*) EPMSP visées à l'article 6

UC1 (*)

UC2

(*)

UC3 (*)

UC4 A (*)

UC4 B (*)

Le plongeur titulaire d'un niveau 3 (P3) ou de niveau supérieur au sens de l'annexe III-14b du code du sport et justifiant de 60 plongées au minimum en milieu naturel dont 15 au-delà de 30 m dans les 3 dernières années attestées au moyen du carnet de plongée.

X

(option A)

MF1 ou MF2 (FFESSM ou FSGT) + nitrox confirmé + PSE1 à jour de la formation continue

x

(option A)

X

(option A)

X

X

X

Initiateur FFESSM E-2 + Plongeur GP-N4 + PA60 + permis bateau (***) + nitrox confirmé + PSE1 à jour de la formation continue

x

(option A)

X

(option A)

X

X

Aspirant FSGT (*) (**) + Plongeur GP-N4 + PA60 + permis bateau (***) + nitrox confirmé + PSE1 à jour de la formation continue

X

(option A)

X

(option A)

X

X

Plongeur GP-N4 + permis bateau (***) + nitrox confirmé + PSE1 à jour de la formation continue

X (option A)

X

BEES (*) 1er degré en plongée + nitrox confirmé

X

X

X

X

BPJEPS (*) spécialité " plongée subaquatique "

X

X

X

X

MEF1 ou MEF2 de la FFESSM (*) ou EA3 et EA4 de la FSGT (*) (**) + juge fédéral de niveau 1

X

(option B)

X

(option B)

X

X

2. EPEF (*) : exigences préalables à l'entrée en formation.

3. TEP (*) : test d'exigences préalables.

4. EPMSP (*) : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.

5. UC (*) : unité capitalisable.

6. BEES (*) : brevet d'état d'éducateur sportif.

7. BPJEPS (*) : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

8. FFESSM (*) : Fédération française d'études et de sports sous-marins.

9. FSGT (*) : Fédération sportive et gymnique du travail.

10. (**) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires.

11. (***) Permis de conduire des bateaux de plaisance en eaux maritimes, option côtière ou son équivalent.

Nota : Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 31 juillet 2023 (NOR : SPOV2321633A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er novembre 2023.

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