Arrêté du 17 avril 2025 · Article

Article 17

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2026.

TexteArrêté du 17 avril 2025
IdentifiantLEGIARTI000054872592
Texte parentLEGITEXT000054872565
Référencearticle 17 de l'arrêté du 17 avril 2025 (version du 1er octobre 2026)Légifrance →

1. ÉPREUVES DU TROISIEME CONCOURS

2. A. - Epreuves d'admissibilité

3. Seconde épreuve d'admissibilité du concours externe (coefficient 5).

4. B. - Epreuves d'admission

5. 1° Première épreuve d'admission.

6. Première épreuve d'admission du concours externe (coefficient 5).

7. 2° Seconde épreuve d'admission.

8. Seconde épreuve d'admission du concours externe (coefficient 3).

Numérotation : Jusqu'au 1er octobre 2026, le numéro 17 portait un autre texte (« Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la… »), devenu l'article 19 (Arrêté du 17 juillet 2026, art. 14). Le texte ci-dessus n'est pas concerné.
Nota : Conformément à l'article 16 de l'arrêté du 17 juillet 2026 (NOR : MENH2535275A), ces dispositions, dans leur rédaction issue dudit arrêté, entrent en vigueur le 1er octobre 2026.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054872592, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.