Article 1 LEGIARTI000054884558
A modifié :
- Arrêté du 18 août 2025 : art. 4
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 11 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 18 août 2025 portant création de la mention « activités de surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 23 septembre 2026
NatureArrêté
Signé le11 septembre 2026
Publié le23 septembre 2026
Articles4 articles en vigueur
NORSPOV2624257A
IdentifiantLEGITEXT000054884551
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 18 août 2025 portant création de la mention « activités de surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000054884560
A modifié :
- Arrêté du 18 août 2025 : art. 5
Article 3 LEGIARTI000054884562
A modifié :
- Arrêté du 18 août 2025
Divisions : Art. ANNEXE II
Article 4 LEGIARTI000054884564
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 11 septembre 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports, J. FOURNIER
Textes cités liens · DILA2
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 23 septembre 2026).