Arrêté du 21 septembre 2026 · Article

Annexe 2

Article en vigueur depuis le 25 septembre 2026.

TexteArrêté du 21 septembre 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054889580
Texte parentLEGITEXT000054889556
RéférenceAnnexe 2 de l'arrêté du 21 septembre 2026 (version du 25 septembre 2026)Légifrance →

1. ANNEXE 2

2. LISTE ET RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES ÉTABLISSEMENTS ET ASSOCIATIONS AFFILIÉES


Nom

Département d'implantation

Unités d'enseignement autorisées

Compétences géographiques

CEF

FF

FSA

FPSE

FPSC

PICF

PES

SSA L

SSA EI

PSE2

PSE1

PSC

GQS

AFPS National

81

X

X

X

X

X

X

France

AFPS de l'Aisne

2

X

X

02, 08, 60, 80

AFPS Corse-du-Sud

2A

X

X

2A, 2B

AFPS des Alpes-Maritimes

6

X

X

X

X

04, 05, 06, 26

AFPS de l'Ariège

9

X

X

09, 11, 66

AFPS de l' Eure-et-Loir

28

X

X

27, 28, 61, 72, 78, 91

AFPS du Finistère

29

X

X

X

X

22, 29, 35, 44, 50, 56, 53, 72

AFPS de la Haute-Garonne

31

X

X

X

X

31, 32

AFPS de la Gironde

33

X

X

X

X

16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47

AFPS de l'Hérault

34

X

X

12, 30, 34, 48

AFPS de l'Isère

38

X

X

26, 38, 73, 74

AFPS du Loir-et-Cher

41

X

X

18, 36, 37, 41, 45, 72

AFPS de la Loire

42

X

X

03, 07, 42, 43, 63, 71

AFPS de la Marne

51

X

X

X

X

08, 10, 51, 52, 55, 89

AFPS DD de la Meurthe-et-Moselle

54

X

X

X

X

52, 54, 55, 57, 67, 68, 88

AFPS du Nord

59

X

X

02, 59, 62, 80

AFPS des Hautes-Pyrénées

65

X

X

32, 64, 65

AFPS du Rhône

69

X

X

X

X

01, 07, 38, 43, 43, 69, 71

AFPS de la Savoie

74

X

X

X

X

01, 39, 73, 74

AFPS de Seine-et-Marne

77

X

X

02, 10, 49, 51, 60, 77, 89, 91, 95

AFPS des Deux-Sèvres

79

X

X

16, 17, 49, 85, 86, 79

AFPS du Tarn

81

X

X

X

X

11, 12, 46, 66, 81

AFPS du Tarn-et-Garonne

82

X

X

31, 32, 46, 47, 82

AFPS du Var

83

X

X

X

X

04, 13, 83, 84

AFPS de la Martinique

972

X

X

X

X

971, 972, 978

AFPS de Saint-Martin

978

X

X

X

X

971, 973, 978

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