Arrêté du 23 septembre 2026 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 septembre 2026
IdentifiantLEGIARTI000054932398
Texte parentLEGITEXT000054932391
Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 septembre 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'article 4 est remplacé par le tableau suivant : «

2. ÉPREUVES

3. DURÉE

4. PRÉPARATION

5. COEFFICIENT

6. Epreuve n° 1

7. Circulation aérienne : Présentation d'un exposé sur un thème général choisi parmi trois sujets tirés au sort, suivi de trois séries de questions portant d'abord sur le thème choisi, puis balayant plus largement les connaissances requises, et enfin permettant d'apprécier la motivation du candidat à exercer ses fonctions en qualité d'ICNA.

8. 55 min

9. 15 min

10. 1

11. Epreuve n° 2

12. Epreuve orale d'anglais :

13. 20 min

14. 15 min

15. 1

16. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 26 août 2013 : art. 4

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054932398, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.