Arrêté du 24 septembre 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 3 octobre 2026.

TexteArrêté du 24 septembre 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054940394
Texte parentLEGITEXT000054940378
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 24 septembre 2026 (version du 3 octobre 2026)Légifrance →

1. 2. Enquête d'intérêt général

2. 2.A. - Enquête d'initiative nationale


Services publics et services aux publics

Périodicité

Producteur (*)

Enquête « Panel d'observation des pratiques et des conditions d'exercice en médecine générale » (vague 3)

Semestrielle

DREES

3. (*) Voir liste des producteurs.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054940394, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.