Arrêté du 27 août 2026 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 3 octobre 2026.

TexteArrêté du 27 août 2026
IdentifiantLEGIARTI000054940515
Texte parentLEGITEXT000054940481
Référencearticle 8 de l'arrêté du 27 août 2026 (version du 3 octobre 2026)Légifrance →

1. Les candidats titulaires de l'une des 2 options de la spécialité « Gravure » de certificat d'aptitude professionnelle définies par le présent arrêté peuvent se présenter à l'autre option à une session ultérieure.

2. Ces candidats ne passent que l'épreuve correspondant à l'unité spécifique à chaque option, unité UP2A, pour l'option Ornementation et impression, unité UP2B, pour l'option Modelé et poinçon, unité UP3A, pour l'option Ornementation et impression et unité UP3B pour l'option Modelé et poinçon.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054940515, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.