Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 30 septembre 2026
IdentifiantLEGIARTI000054940961
Texte parentLEGITEXT000054940942
Référencearticle 3 de l'arrêté du 30 septembre 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au dernier alinéa de l'article 2 du même arrêté, les mots : « - CAFEP/CAPLP : le mardi 23 et le jeudi 24 mars 2027. » sont remplacés par les mots : « - troisième CAFEP/CAPET : le mardi 9 et le mercredi 10 mars 2027 ; - CAFEP/CAPLP : le mardi 23 et le jeudi 24 mars 2027 ; - troisième CAFEP/CAPLP : le mardi 23 et le jeudi 24 mars 2027. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 22 septembre 2026 : art. 2
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