Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 30 avril 2026
IdentifiantLEGIARTI000054948931
Texte parentLEGITEXT000054948925
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 avril 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 18 novembre 2024 susvisé est complété par les deux lignes suivantes :
«
2. BC1 “Piloter les activités et les projets de la structure de tourisme équestre pour en assurer le développement” du Titre à Finalité Professionnelle (TFP) “Accompagnateur de tourisme équestre” (RNCP 41108)
3. X
4. X
5. BC3 “Organiser le cadre de travail et de pratiques avec les équidés de l'entreprise hippique” et BC9 “Promouvoir les activités de l'entreprise hippique (option C)” du Brevet Professionnel (BP) option “responsable d'entreprise hippique” (RNCP40797)
6. X
7. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 18 novembre 2024 : art. 1
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