1. En application des dispositions du dernier alinéa de l'article 24 du décret du 26 décembre 2007 susvisé, l'échelon fonctionnel de la hors-classe est accessible aux directeurs des établissements suivants, classés par département :
2. 01 - Ain :
3. - Centre hospitalier intercommunal Ain Val de Saône, à Pont-de-Veyle, direction commune ;
4. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-Vulbas, d'Ambérieu, de Tenay, de Pont-d'Ain et de Saint-Rambert-en-Bugey ;
5. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Châtillon-sur-Chalaronne et de Saint-Trivier-sur-Moignans, direction commune ;
6. - Centre hospitalier de Meximieux et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Chalamont, direction commune.
7. 02 - Aisne :
8. - Maison de retraite départementale de l'Aisne à Laon et EHPAD de Crépy-en-Laonnois.
9. 03 - Allier :
10. - Centres hospitaliers Cœur du Bourbonnais à Tronget, Bourbon-l'Archambault et EHPAD « Le soleil couchant » à Lurcy Levis direction commune ;
11. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cusset et de Bellerive-sur-Allier, direction commune ;
12. - Etablissement public social et médico-social Ebreuil- Echassières ;
13. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes François Mitterrand à Gannat ;
14. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Roger Besson » à Saint Gérand-le-Puy et « Les cordeliers » à Le Donjon ;
15. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes François Grèze à Lapalisse.
16. 04 - Alpes-de-Haute-Provence :
17. - Centre d'accueil spécialisé à Forcalquier.
18. 06 - Alpes-Maritimes :
19. - Hôpitaux de la Vésubie à Roquebilière et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Lantosque, direction commune ;
20. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cagnes-sur-Mer et de Vence, direction commune.
21. 07 - Ardèche :
22. - Centre hospitalier Sully Eldin à Vallon-Pont-d'Arc et centre hospitalier Claude Dejean à Villeneuve-de-Berg et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Ruoms, direction commune.
23. 08 - Ardennes :
24. - Etablissement départemental public d'accompagnement médico-social Jacques Sourdille à Belleville et Châtillon-sur-Bar.
25. 09 - Ariège :
26. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les portes d'Ariège Pyrénées ».
27. 12 - Aveyron :
28. - Centre hospitalier Pierre Delpech à Decazeville et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aubin (direction commune) ;
29. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées public autonome de Millau.
30. 13 - Bouches-du-Rhône :
31. - Etablissement public autonome Louis Philibert au Puy-Sainte-Réparade ;
32. - Etablissement public départemental Institut médico-éducatif « les trois lucs » et institut départemental de développement de l'autonomie.
33. 14 - Calvados :
34. - Etablissement public médico-social « La Clairière » d'Aunay-sur-Odon et établissement public médico-social du Château de Vaux à Graye-sur-mer, direction commune.
35. 15 - Cantal :
36. - Centre hospitalier de Murat.
37. 17 - Charente-Maritime :
38. - Etablissement public départemental « Les deux monts » à Montlieu-la-Garde.
39. 18 - Cher :
40. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidences de Bellevue » à Bourges et « Les roses d'argent » à Argent-sur-Sauldre ;
41. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes intercommunal du Sud Cher.
42. 19 - Corrèze :
43. - Centre hospitalier Jean-Marie Dauzier à Cornil ;
44. - Etablissement public départemental autonome du Glandier à Beyssac.
45. 2A - Corse du Sud :
46. - Centre hospitalier de Bonifacio ;
47. - Centre hospitalier de Sartène.
48. 21 - Côte d'Or :
49. - Etablissement public communal d'accueil des personnes âgées (EPCAPA) de la ville de Dijon.
50. 22 - Côtes-d'Armor :
51. - Etablissement public social et médico-social « Ar Goued » à Plaintel ;
52. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « La Croix Greau » à Plémet.
53. 23 - Creuse :
54. - Centre hospitalier de La Souterraine ;
55. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Ajain et de Boussac, direction commune.
56. 24 - Dordogne :
57. - Centre hospitalier de Saint-Astier et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Coulounieix-Chamiers, direction commune ;
58. - Centre hospitalier d'Excideuil ;
59. - Etablissement public départemental Clairvivre à Salagnac ;
60. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence le Périgord » à Capdrot -Montpazier, « Fonfrède » à Eymet, Beaumont du Périgord, Lalinde et « Pierre Grenier de Cardenel » à Villeréal (47), direction commune ;
61. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence de la Dronne » à Brantôme-en-Périgord et « Résidence de la Belle » à Mareuil-en-Périgord, direction commune.
62. 25 - Doubs :
63. - Centre hospitalier Sainte Croix à Baume-les-Dames et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Château Vorget à Rougemont, direction commune ;
64. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de L'Isle-sur-le-Doubs et de Blamont, direction commune.
65. 26 - Drôme :
66. - Centres hospitaliers de Nyons et de Buis-Les-Baronnies, direction commune.
67. 27 - Eure :
68. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Brionne, d'Harcourt et de Pont-Authou, direction commune ;
69. - Centre hospitalier des Andelys, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Lyons-la-Forêt et d'Ecouis et institut médico-éducatif d'Ecouis, direction commune ;
70. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence des reflets d'argent » à Conches-en-Ouche.
71. 28 - Eure-et-Loir :
72. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Brézolles et « Résidence Périer » de Senonches ;
73. - Etablissement public départemental Aligre et Marie-Thérèse à Lèves et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence Jeanne d'Arc » à Janville-en-Bauce ;
74. - Foyer de vie départemental « Gérard Vivien » à Courville-sur-Eure.
75. 29 - Finistère :
76. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes des Abers de Lannilis et de Plabennec, direction commune ;
77. - Centre hospitalier de Lanmeur ;
78. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Au chêne » à Scaer et résidence « Ty an Dud Coz » à Rosporden, direction commune.
79. 30 - Gard :
80. - Centre hospitalier d'Uzès et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aramon, de Montfrin, direction commune ;
81. - - Centre hospitalier de Pont-Saint-Esprit.
82. 31 - Haute-Garonne :
83. - Centre hospitalier de Muret ;
84. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Saint Jacques » à Grenade ;
85. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Fronton et de Villemur-sur-Tarn, direction commune.
86. 32 - Gers :
87. - Centre hospitalier de Nogaro et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Eauze, direction commune ;
88. - Centre Cantoloup Lavallée à Saint-Clar et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Lavallée à Saint-Clar, direction commune ;
89. - Etablissement public de santé de Lomagne à Fleurance ;
90. - Centre hospitalier de Condom.
91. 33 - Gironde :
92. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Château Garderes » à Talence, « Manon Cormier » à Bègles, « Seguin » à Cestas et « Le Jardin des Provinces » à Pessac ;
93. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les balcons de Tivoli » à Le Bouscat ;
94. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Espace Latour du pin » à Saint-André-de-Cubzac ;
95. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Paul Laverny » à Vertheuil-Médoc et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Saint Jacques de Compostelle » à Soulac-sur-mer, direction commune ;
96. - Plateforme Territoriale d'Inclusion « Jean Elien Jambon » à Coutras et Maison d'enfant à Caractère Social « François Constant » de Libourne, direction commune.
97. 34 - Hérault :
98. - Centre hospitalier Paul Coste Floret à Lamalou-les-Bains ;
99. - Centre hospitalier de Lodève et ESAT « le Roc Castel » à Le Caylar ;
100. - Centre hospitalier de Bédarieux ;
101. - Centre hospitalier de Saint Pons de Thomières ;
102. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Frontignan.
103. 35 - Ille-et-Vilaine :
104. - Etablissement départemental d'éducation, de formation et de soins à Chantepie, centre de l'enfance Henri Fréville à Chantepie, foyer d'accueil médicalisé Goanag à Saint-Méen-le-Grand et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et foyer de vie de Bazouges-la-Pérouse, direction commune ;
105. - Centre hospitalier la Roche aux fées de Janzé et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Corps-Nuds, direction commune ;
106. - Groupement des deux abbayes à Dol-de-Bretagne ;
107. - Etablissement public social et médico-social « Les Horizons » au Grand Fougeray.
108. 36 - Indre :
109. - Centres hospitaliers de Buzançais, de Chatillon-sur-Indre et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Clion-sur-Indre et de Mézières-en-Brenne, direction commune ;
110. - Etablissement public départemental Blanche de Fontarce à Châteauroux.
111. 37 - Indre-et-Loire :
112. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Preuilly-sur-Claise, de la Celle-Guenand et de Villeloin-Coulangé, direction commune ;
113. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Bléré et Montlouis-sur-Loire, direction commune ;
114. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées « Gaston Charge » à Abilly et « Balthazar Besnard » à Ligueil ;
115. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Debrou à Joué-les-Tours ;
116. 38 - Isère :
117. - Centre hospitalier rhumatologique à Saint-Martin-d'Uriage, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Résidence Abel Maurice de Bourg-d'Oisan et Résidence les écrins de Vizille, direction commune ;
118. - Centre hospitalier de Tullins et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Moirans, direction commune ;
119. - Etablissement social de travail et d'hébergement isérois à Saint-Martin-d'Hères ;
120. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les Abrets » et foyer d'accueil médicalisé « Jean Jannin ».
121. 39 - Jura :
122. - Centre hospitalier intercommunal du pays du Revermont à Salins-les-Bains.
123. 40 - Landes :
124. - Centre hospitalier de Saint-Sever et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Villeneuve-de Marsan, direction commune ;
125. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les Ajoncs » à Gabarret et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence des Landes » à Roquefort, direction commune.
126. 41 - Loir-et-Cher :
127. - Centre hospitaliers de Saint Aignan et de Montrichard, direction commune ;
128. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « La favorite » à Cour Cheverny, « Les mésanges » à Saint Laurent Nouan, « La bonne Eure » à Bracieux, « Grand mont le Controis en Sologne » et « La résidence du Bourg à Yvoy le marron ;
129. - Centre d'hébergement et de réadaptation sociale du Limousin.
130. 42 - Loire :
131. - Centre hospitalier Maurice André à Saint-Galmier ;
132. - Centre hospitalier de Charlieu et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint Nizier-sous-Charlieu, direction commune ;
133. - Maison de retraite de la Loire à Saint-Just-Saint-Rambert ;
134. - Centre hospitalier de Saint-Bonnet-le-Château et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Usson-en-Forez ;
135. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du Coteau, du Perreux, de Coutouvre et de Montagny ;
136. - Centre hospitalier de Boën-sur-Lignon ;
137. - Centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Neulise, direction commune.
138. 43 - Haute-Loire :
139. - Centre hospitalier d'Yssingeaux et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-Maurice-de-Lignon, direction commune ;
140. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Bas-en-Basset, d'Aurec-sur-Loire et de Saint-Pal-en-Chalençon, direction commune.
141. 44 - Loire-Atlantique :
142. - Etablissement public médico-social « Le Littoral » et l'institut médico-éducatif-service d'éducation spéciale et de soins à domicile l'Estuaire à Saint-Brévin-les-Pins, direction commune ;
143. - Etablissement et service d'aide par le travail-foyers « La Soubretière » à Savenay, Maison d'accueil spécialisé « Fraîche Pasquier » à Couëron, établissement public médico-social « l'Ehretia » à Chateaubriant et les Foyers de vie de la Madeleine à Pontchâteau, direction commune ;
144. - Centre hospitalier intercommunal Sèvre et Loire à Vertou ;
145. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Mer et pins » à Saint-Brévin-les-Pins ;
146. - Institut public Ocens et ESAT de la Vertonne (direction commune) ;
147. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « La Haute Mitrie » à Nantes.
148. 45 - Loiret :
149. - Centre hospitalier Lour Picou à Beaugency et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Meung-sur-Loire, de Patay et de Dry, direction commune.
150. 46 - Lot :
151. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence du Quercy Blanc » à Montcuq, « Maison de Mélanie » à Salviac, « Les balcons du Lot » à Prayssac et « Les lavandes » au Puy l'Evêque, direction commune.
152. 47 - Lot-et-Garonne :
153. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aiguillon, la « Résidence Sainte Catherine » de Port-Sainte-Marie et « Capuran » de Damazan et Feugarolles, direction commune ;
154. - Centre hospitalier de Casteljaloux et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du Mas d'Agenais ;
155. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées « Fondation Soussial » de Miramont de Guyenne et « Eulalie » de Verteuil d'Agenais, direction commune ;
156. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Casseneuil et de Saint Livrade sur Lot (direction commune).
157. 48 - Lozère :
158. - Centre hospitalier de Langogne et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Luc (Lozère) et de Pradelles (Haute-Loire), direction commune ;
159. - Centre hospitalier « Fanny Ramadier » de Saint Chely d'Apcher et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Malzieu-Ville, direction commune.
160. 49 - Maine-et-Loire :
161. - Centre hospitalier intercommunal Lys Hyrome à Chemillé-en-Anjou et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Jallais et de Saint-Pierre-Montlimart, direction commune ;
162. - Centre hospitalier « La Corniche Angevine » à Chalonnes-sur-Loire et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidences les Ligériennes » de Saint-Georges-sur-Loire, direction commune ;
163. - Etablissement de santé Baugeois Vallée à Baugé-en-Anjou ;
164. - Centres hospitaliers de Doué-en-Anjou et de Layon-Aubance à Terranjou, direction commune ;
165. - Etablissement public social et médico-social de l'Anjou à d'Ombrée d'Anjou ;
166. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Vallée Gelusseau » à Coron, « Jardin des magnolias » à Maulevrier (direction commune).
167. 50 - Manche :
168. - Centre hospitalier de Carentan ;
169. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence Anaïs de Groucy » de Périers, de Neufmesnil, de La Haye et « La vieille église » à Montsenelle, direction commune ;
170. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Sainte-Mère-L'Eglise et de Montebourg, direction commune ;
171. - Etablissement public de travail protégé à Saint James.
172. 52 - Haute-Marne :
173. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Félix Grelot » à Nogent et maison d'accueil spécialisé « foyer Monteclair » à Andelot-Blancheville, direction commune ;
174. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Arc en Barrois et de Chateauvillain.
175. 53 - Mayenne :
176. - Centre hospitalier d'Evron et résidence médicalisée de Montsûrs, direction commune ;
177. - Pôle médico-social Bais-Hambers, à Bais et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les tilleuls » à Lassay-les-châteaux, direction commune ;
178. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence Ambroise Paré » à Cosse le Vivien, « Victoire Brielle » à Méral, « Letort la Chevronnais » à Saint Saturnin du Limet et de Ballots (direction commune).
179. 54 - Meurthe-et-Moselle :
180. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Faulx et de Pont-à-Mousson, direction commune.
181. 55 - Meuse :
182. - Services et établissements publics d'inclusion et d'accompagnement Argonne Meuse (SEISAAM) à Clermont-en-Argonne.
183. 56 - Morbihan :
184. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Mareva » à Vannes ;
185. - Etablissement public social et médico-social « La vallée du Loch » à Grand-Champ et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence de Lanvaur » à Grand-Champ, direction commune ;
186. - Maison d'accueil du grand jardin à Rochefort-en-terre.
187. 57 - Moselle :
188. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Sainte Marie à Vic-sur-Seille et établissement public social de Lorquin (E.P.S.O.L.O.R.), direction commune ;
189. - Offre Départementale d'Accompagnement Social et Médico-Social de Moselle Est ;
190. - Etablissement et service d'aide par le travail et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Albestroff, direction commune.
191. 59 - Nord :
192. - Centre hospitalier intercommunal de Wasquehal, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Provinces du Nord et Paul Cordonnier à Marcq-en-Barœul, direction commune ;
193. - Groupe hospitalier Loos-Haubourdin à Loos ;
194. - Centre hospitalier de Bailleul ;
195. - Institut Vancauwenberghe à Zuydcoote ;
196. - Centre hospitalier d'Hautmont ;
197. - Centre hospitalier de Jeumont ;
198. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les fleurs de la lys » à Comines ;
199. - Centre hospitalier de Wattrelos ;
200. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Annoeullin, de Marchiennes et Boeschepe et établissement et service d'aide par le travail de Montigny-en-Ostrevent, direction commune ;
201. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « L'Orée du mont » à Halluin et « La colombe » à Roncq, direction commune.
202. 60 - Oise :
203. - Centre hospitalier de Crépy-en-Valois ;
204. - Centre hospitalier Georges Decroze à Pont-Saint-Maxence ;
205. - Centre hospitalier et établissement public autonome à caractère social Fondation Halleur de Grandvilliers et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Bléry » de Marseille-en-Beauvaisis, « Louise Michel » à Chambly, « Montmorency » à Breteuil et EPSMS « L'âge bleu » de Mouy, direction commune ;
206. - Centre hospitalier Berthinot Juel.
207. 61 - Orne :
208. - Etablissements pour personnes âgées dépendantes à La Chapelle d'Andaine et « Les quatre provinces d'Elisabeth de Vézard » à Barenton, direction commune.
209. 62 - Pas-de-Calais :
210. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et établissement public communal de Saint-Venant, direction commune.
211. 63 - Puy-de-Dôme :
212. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aigueperse et Effiat, direction commune ;
213. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Mon repos » de Lezoux et « Groisne Constance » à Cunlhat, direction commune ;
214. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Mille sourires » de Cunlhat et AUREPAS, direction commune ;
215. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « L'Ombelle » à Maringues et « Les tilleuls » à Randan, direction commune ;
216. - - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Volvic et de Chamalières, direction commune.
217. 65 - Hautes-Pyrénées :
218. - Etablissement public d'accompagnement et de soins (EPAS) à Castelnau-Rivière-Basse ;
219. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les résidences du val d'Adour » à Rabastens de Bigorre ;
220. - Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre.
221. 66 - Pyrénées-Orientales :
222. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Paul Reig » à Banyuls, « La Castellane » à Port Vendres, « El Cant del ocells » à Prats-de-Mollo-la-Preste et établissement social communal « Baptiste Pams » à Arles-sur-Tech, direction commune ;
223. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence les Avens » à Peyrestortes, de Salses-le-Château et « le ruban d'argent » de Pia (direction commune) ;
224. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Millas et « Francis Catala » à Vinca (direction commune).
225. 67 - Bas-Rhin :
226. - Centres hospitaliers de Molsheim et de Rosheim ;
227. - Centre de Harthouse à Haguenau ;
228. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Hanau-Lichtenberg à Bouxwiller ;
229. - Etablissement intercommunal Ouest Strasbourg (EPIOS) à Lingolsheim ;
230. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du Giessen à Villé et Marcel Krieg à Barr, direction commune.
231. 68 - Haut-Rhin :
232. - - Centre départemental de repos et de soins de Colmar et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Turckeim et Marckolsheim, direction commune ;
233. - - Institut médico-éducatif « Les tournesols » à Sainte-Marie-aux-Mines ;
234. - - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence le castel blanc » à Masevaux et à Dannemarie, direction commune ;
235. - - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Kaysersberg et de Bergheim, direction commune ;
236. - - Etablissement intercommunal du Canton Vert à ORBEY.
237. 69 - Rhône :
238. - Centres hospitaliers de Beaujeu ;
239. - Centre hospitalier du Beaujolais Vert à Cours et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cublize, direction commune ;
240. - Centre de long et moyen séjour à Neuville-sur-Saône et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Fontaines-sur-Saône, direction commune ;
241. - Centre hospitalier des Monts du Lyonnais à Saint-Symphorien-sur-Coise.
242. 70 - Haute Saône :
243. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Villa Saint Joseph » de Scey-sur-Saône, de Saulx-de-Vesoul et « Alfred Dornier » de Dampierre-sur-Salon.
244. 71 - Saône-et-Loire :
245. - Résidence départementale d'accueil et de soins à Macon et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Romanèche-Thorins et Viré, direction commune ;
246. - Centre hospitalier de la Bresse Louhannaise à Louhans et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les bords de Seille » de Cuisery, direction commune ;
247. - Centre hospitalier de Bourbon-Lancy et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Issy l'Evêque, direction commune ;
248. - Etablissements pour personnes âgées dépendantes « Les chemins de Cuisel » à Cuiseaux, « Château des Crozes » à Frontenaux, de Saint Amour et de Cousance (direction commune) ;
249. - Etablissement social public d'accompagnement et d'éducation spécialisés (Espaces) à Tournus ;
250. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Roger Lagrange » de Chalon sur Saône et « Le nid d'Aveline » de Saint Germain du Plain -Varennes Le Grand (direction commune).
251. 72 - Sarthe :
252. - Etablissement public de santé intercommunal Pôle Gérontologique Nord-Sarthe (PHGNS) à Beaumont-sur-Sarthe ;
253. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Le Prieuré » de Pontvallain, « Les glycines » à Mansigné et « Les Chevriers » à Mayet ;
254. - - Etablissement public social et médico-social intercommunal L'Arc en ciel du Perche Saosnois à Marolles-les-Brault.
255. 74 - Haute-Savoie :
256. - Centre Arthur Lavy à Fillière ;
257. - Etablissement public départemental « Le village du fier » à Pringy.
258. 76 - Seine-Maritime :
259. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Les Escales) du Havre et de Montivilliers, direction commune ;
260. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aumale, Gaillefontaine et Forges-les-Eaux, direction commune ;
261. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Fauville-en-Caux et de Grainville-la-Teinturière, direction commune ;
262. - Etablissement public départemental à Grugny ;
263. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Lecallier Leriche à Caudebec-les-Elbeuf ;
264. - Centre hospitalier d'Yvetot ;
265. - Institution médico-sociale à Bolbec ;
266. - Centre hospitalier de Saint-Romain-de-Colbosc ;
267. - Centre hospitalier de Barentin ;
268. - Centre hospitalier Durecu Lavoisier de Darnetal ;
269. - Etablissement public autonome Helen Keller au Havre ;
270. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes le Trait d'union du Cailly à Maromme ;
271. - Institut médico-éducatif de Fécamp.
272. 77 - Seine-et-Marne :
273. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Saint Aile » à Rebais et « le Marais » à la Ferté Gaucher de Crecy-la-Chapelle et « Pierre Comby » à Rozay-en-Brie, (direction commune) ;
274. - Etablissement public médico-social de l'Ourcq à Claye-Souilly ;
275. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Bray sur Seine et de Les Ormes sur Voulzie (direction commune) ;
276. - Institut médico-éducatif « Les Grattons » à Provins ;
277. - Etablissement public médico-social « Fondation Hardy » à Fontenay-Trésigny.
278. 78 - Yvelines :
279. - Centre de pédiatrie et de rééducation de Bullion ;
280. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Richard » à Conflans-Sainte-Honorine et « Les oiseaux » à Sartrouville, direction commune.
281. 79 - Deux-Sèvres :
282. - Institut médico-éducatif « Le logis de Villaine » à Azay-le-Brûlé et l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique « La Rousille » à Niort, direction commune ;
283. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence l'orée des bois » à Oiron et « Résidence le grand chêne » à Saint-Varent, direction commune ;
284. - Etablissements pour personnes âgées dépendantes « Résidence Béthanie » à Nueil-les-Aubiers et « Résidence du lac » à Argentonnay ;
285. - Etablissement pour personnes âgées dépendantes « Les résidences du Thouet » à Airvault.
286. 80 - Somme :
287. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint Riquier et de Crecy-en-Ponthieu, direction commune ;
288. - Etablissement public médico-social (EPMSA) d'Amiens ;
289. - Etablissement public social et médico-social SENEOS à Fouilloy.
290. 82 - Tarn-et-Garonne :
291. - Groupe hospitalier « Vallée Quercy » de Nègrepelisse et centre hospitalier de Caussade et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-Antonin-Noble-Val, direction commune ;
292. - Centre hospitalier des « Deux rives » à Valence d'Agen et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « La Médiévale Argentée » à Lauzerte, direction commune ;
293. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Le Parc et l'Ostal de Garòna » à Montech.
294. 83 - Var :
295. - Institut médico-éducatif du Haut-Var, établissement et service d'aide par le travail du Haut-Var et les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « L'Oustaou de Zaou » de Aups et « Résidence la source » de Salernes, direction commune ;
296. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les Clématites » de Vidauban et « Saint François » à Lorgues (direction commune).
297. 84 - Vaucluse :
298. - Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue ;
299. - Etablissements publics départementaux l'Alizarine à Avignon et Saint Antoine à L'Isle sur la Sorgue.
300. 85 - Vendée :
301. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Saint Alexandre à Mortagne-sur-Sèvre, foyer de vie les Hauts de Sèvre à Mortagne-sur-Sèvre et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Montfort à Saint-Laurent sur Sèvre, direction commune.
302. 86 - Vienne :
303. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les châtaigniers » à Chauvigny et « La brunetterie » à Sèvres Anxaumont, direction commune.
304. 87 - Haute-Vienne :
305. - Centre hospitalier intercommunal Monts et Barrages de Saint-Léonard-de-Noblat et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Eymoutiers et Châteauneuf-la-Forêt, direction commune ;
306. - Centre départemental de travail protégé à Isle et Neuvic-Entier ;
307. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Couzeix, « Résidence Jean Mahaut » de Nieul et de Panazol, direction commune ;
308. - Etablissement médico-éducatif social de Isle, institut « Suzanne Léger » à Oradour-Saint-Genest et institut médico-éducatif à Saint-Junien, direction commune ;
309. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Feytiat et « Puy Martin » de Palais sur Vienne (direction commune) ;
310. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Chalus et « Résidence du parc » de Nexon, direction commune.
311. 88 - Vosges :
312. - Centres hospitaliers « l'Avison » de Bruyères et de Rambervillers, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Le Forfolet » de Corcieux et de Bruyères (direction commune) ;
313. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Le Couarôge » à Cornimont et « Résidences Les Saules » à Saulxures-sur-Moselotte, direction commune ;
314. - Centre hospitalier « Les trois rivières » de Châtel-sur-Moselle ;
315. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Darney et EPISOME de Monthureux-sur-Saône ;
316. - Maison de la personne polyhandicapée « Les Charmilles » à Thaon-les-Vosges et Institut médico-éducatif de Chatel-sur-Moselle (direction commune).
317. 89 - Yonne :
318. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence de la vallée de l'Ouanne » de Charny-Orée-de-Puisaye et « Château de Bouron » à Champcevrais, direction commune ;
319. - Maison départementale de retraite de l'Yonne à Auxerre ;
320. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées « Résidence Joséphine Normand » à Brienon-sur-Armançon et « Les Mignottes » à Migennes, (fusion) ;
321. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de l'Isle-sur-Serein, de Thizy et de Noyers-sur-Serein (directions communes).
322. 90 - Territoire de Belfort :
323. - Maison d'accueil spécialisé « Les Eparses » à Chaux.
324. 91 - Essonne :
325. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cerny, La Ferté-Alais et Saint Vrain, direction commune ;
326. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « La pie voleuse » de Palaiseau, « de la forêt de Séquigny » de Sainte-Geneviève-des-Bois et Service Essonnien du grand âge à Morangis, direction commune ;
327. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Le manoir » de Montgeron et « File Etoupe » de Montlhery, direction commune.
328. 92 - Hauts-de-Seine :
329. - Fondation Aulagnier à Asnières-sur-Seine et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les Marronniers » à Levallois-Perret, direction commune ;
330. - Fondation Roguet à Clichy ;
331. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Lasserre » à Issy-les-Moulineaux et « du parc » à Fontenay-aux-Roses ;
332. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Sainte Emilie » à Clamart et « Larmeroux » à Vanves ;
333. - Résidence « Madeleine Verdier » à Montrouge et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Marguerite Renaudin » à Sceaux, direction commune ;
334. - Centre de gérontologie « Les Abondances » à Boulogne-Billancourt.
335. 93 - Seine-Saint-Denis :
336. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Emile Gérard » à Livry-Gargan et « Gaston Monmousseau » au Blanc-Mesnil ;
337. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « La Seigneurie » à Pantin ;
338. - Etablissement et service d'aide par le travail à Montreuil, institut médico-éducatif à Livry-Gargan et l'institut médico-éducatif Jean-Marc Itard au Blanc-Mesnil, direction commune ;
339. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Lumières d'Automne » à Saint-Ouen et « Constance Mazier » à Aubervilliers, direction commune.
340. 94 - Val-de-Marne :
341. - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Saint-Maur-des-Fossés et Sucy-en-Brie, direction commune ;
342. - Institut Le Val Mandé à Saint-Mandé.
343. 971 - Guadeloupe :
344. - Centres hospitaliers « Louis-Daniel Beauperthuy » à Pointe-Noire et « Maurice Selbonne » à Bouillante ;
345. - Centre hospitalier gérontologique Jacques Salin aux Abymes :
346. - Centre hospitalier de Capesterre-Belle-Eau ;
347. - Centre hospitalier Sainte Marie à Grand-Bourg.
348. 972 - Martinique :
349. - Centre hospitalier Nord Caraïbes au Carbet ;
350. - Centre hospitalier intercommunal Lorrain à Basse-Pointe.