Arrêté du 14 septembre 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 12 octobre 2026.

TexteArrêté du 14 septembre 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054974637
Texte parentLEGITEXT000054974593
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 14 septembre 2026 (version du 12 octobre 2026)Légifrance →

1. SOMMAIRE

2. ANNEXE I. - PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DU RÉFÉRENTIEL DU DIPLÔME

3. I.1. Présentation

4. I.2. Tableau de synthèse

5. ANNEXE II. - RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

6. II.1. Insertion professionnelle visée

7. II.2. Description des activités professionnelles

8. ANNEXE III. - RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES

9. III.1. Définition des blocs de compétences

10. III.2. Définition des compétences et connaissances associées

11. ANNEXE IV. - RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION

12. IV a Unités constitutives du diplôme

13. IV b Règlement d'examen

14. IV c Définition des épreuves

15. ANNEXE V. - PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL

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