Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 octobre 2026
IdentifiantLEGIARTI000055007998
Texte parentLEGITEXT000055007990
Référencearticle 2 de l'arrêté du 5 octobre 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 6 juin 2023 modifié modifiant les groupements de mathématiques et de physique-chimie pour plusieurs spécialités de baccalauréat professionnel est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 6 juin 2023 : art. 1, art. 2 Divisions : Art. 1 bis ; Annexe
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