Texte publié au Journal officiel
1. Au 2° de l'article 4 et à l'article 6 du même arrêté, les mots : « , de l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande, de l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW, de l'arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien 3 000 kW et d'officier électrotechnicien et de l'arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien » sont insérés après le mot : « susvisés ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 12 avril 2016 : art. 4, art. 6