Arrêté du 26 octobre 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 31 octobre 2026.

TexteArrêté du 26 octobre 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000055030892
Texte parentLEGITEXT000055030881
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 26 octobre 2026 (version du 31 octobre 2026)Légifrance →

Emploi, qualification et revenus du travail

Périodicité

Producteur (*)

Enquêtes sur l'activité et les conditions d'emploi de la main-d'œuvre (ACEMO) :

- Enquête trimestrielle ACEMO

Trimestrielle

DARES

- Enquête annuelle sur les petites entreprises - TPE (ACEMO)

Annuelle

DARES

- Enquête annuelle sur le dialogue social en entreprise - DSE (ACEMO)

Annuelle

DARES

- Enquête sur la participation, l'intéressement et l'épargne d'entreprise - PIPA (ACEMO)

Annuelle

DARES

‍Enquête sur les emplois vacants (Evac)

Annuelle/Trimestrielle

DARES
DREES

‍Enquête Formation-Employeur - annuelle (EFE-a)

Annuelle

DARES
CEREQ
France compétences

‍Enquête sur le coût de la main-d'œuvre et la structure des salaires (Ecmoss)

Annuelle

INSEE

1. (*) Voir liste des producteurs.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000055030892, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.