Arrêté du 9 octobre 2026 · Article

Article Sommaire

Article en vigueur depuis le 6 novembre 2026.

TexteArrêté du 9 octobre 2026
RattachementSommaire
IdentifiantLEGIARTI000055059753
Texte parentLEGITEXT000055059713
Référencearticle Sommaire de l'arrêté du 9 octobre 2026 (version du 6 novembre 2026)Légifrance →

1. ANNEXES

2. BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR SPÉCIALITÉ "GESTION DE LA PME"

3. Sommaire

4. ANNEXE I. - PRÉSENTATION DU DIPLÔME

5. Tableau de synthèse

6. ANNEXE II. - RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

7. II.1. - Champ d'activité

8. 1. Définition

9. 2. Description du métier

10. 3. Les activités constitutives du métier

11. II.2. - Contexte professionnel

12. 1. Types d'organisations

13. 2. Place dans l'organisation, contexte managérial

14. II.3. - Les activités professionnelles

15. 1. Gestion de la relation clients et fournisseurs de la PME

16. 2. Participation à la démarche qualité et à la gestion des risques de la PME

17. 3. Participation au fonctionnement et au développement de la PME

18. 4. Contribution à la gestion des ressources humaines de la PME

19. ANNEXE III. - RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES

20. ANNEXE IV. - RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION

21. IV.1. - Unités constitutives du diplôme

22. IV.2. - Conditions d'obtention des dispenses d'épreuves

23. IV.3. - Règlement d'examen

24. IV.4. - Définition des épreuves

25. ANNEXE V. - ORGANISATION DE LA FORMATION

26. V.1. - Grille horaire

27. V.2. - Stages en milieu professionnel

28. V.3. - Ateliers de professionnalisation

29. ANNEXE VI. - TABLEAU DE CORRESPONDANCE ENTRE ÉPREUVES/UNITÉS DE L'ANCIEN ET DUNOUVEAU DIPLÔME

30. ANNEXE VII. - ATTENDUS NATIONAUX

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