Dans l'annexe de la directive du Conseil du 6 février 1970 (70/157/CEE), le texte du point II, intitulé «dispositif d'échappement (silencieux)», est remplacé par celui qui figure à l'annexe de la présente directive. (1)JO nº L 42 du 23.2.1970, p. 1. (2)JO nº L 73 du 27.3.1972, p. 115 et 157. (3)JO nº L 42 du 23.2.1970, p. 16.
Directive 73/350/CEE · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 07/11/1973 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDirective 73/350/CEE
RattachementDirective 73/350/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31973L0350)
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