Décision 75/577/CEE · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

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TexteDécision 75/577/CEE
RattachementDécision 75/577/CEE
Versionacte d'origine du 30/06/1975 (CELEX 31975D0577)
RéférenceConsidérant 15 de la décision 75/577/CEEEUR-Lex →

considérant que, pour les variétés Dorise, Lemba R.v.P., Mullus Pajbjerg (dactyle), Bergamo, Fiola (fétuque des prés), Eclata, L 17 Asso, Molto, N.F.G., Woldi, (ray-grass Westerwold), Lental R.v.P. (ray-grass d'Italie), Semperweide (ray-grass anglais), Jacoba, Landsberger (fléole des prés), Diplomat (blé tendre), les conditions d'une autorisation n'apparaissent pas remplies;

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