considérant que les pertes de poids résultent essentiellement d'une diminution du taux d'humidité et des pertes de substance qui interviennent lors des opérations de première transformation et de conditionnement ; que ces pertes de poids sont différentes par variété, et notamment suivant les méthodes de séchage et de préparation des feuilles;
Règlement (CEE) n° 410/76 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/02/1976) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 410/76
RattachementRèglement (CEE) n° 410/76
Versionacte d'origine du 23/02/1976 (CELEX 31976R0410)
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