Version d'origine : acte du 28/10/1977 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 31977D0715)
RattachementDécision (CELEX 31977D0715)
VersionVersion d'origine (CELEX 31977D0715)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 31977D0715)EUR-Lex →
L'accord européen sur l'échange de réactifs pour la détermination des groupes tissulaires ainsi que le protocole additionnel audit accord sont approuvés au nom de la Communauté.
Les textes de l'accord et de son protocole additionnel sont annexés à la présente décision.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.