Directive 77/212/CEE · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/03/1977 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 77/212/CEE
RattachementDirective 77/212/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31977L0212)
Référencearticle 1 de la directive 77/212/CEEEUR-Lex →

Dans l'annexe de la directive 70/157/CEE, le tableau figurant au point I. l est remplacé par le tableau suivant:

Catégories de véhicules | Valeurs exprimées en dB (A) [décibel (A)] |

I.1.1.Véhicules destinés au transport de personnes, pouvant comporter au maximum neuf places assises, y compris celle du conducteur | 80 |

I.1.2.Véhicules destinés au transport de personnes, comportant plus de neuf places, y compris celle du conducteur, et ayant un poids maximal autorisé n'excédant pas 3,5 tonnes | 81 |

I.1.3.Véhicules destinés au transport de marchandises, ayant un poids maximal autorisé n'excédant pas 3,5 tonnes | 81 |

I.1.4.Véhicules destinés au transport de personnes, comportant plus de neuf places, y compris celle du conducteur, et ayant un poids maximal autorisé excédant 3,5 tonnes | 82 |

I.1.5.Véhicules destinés au transport de marchandises, ayant un poids maximal autorisé excédant 3,5 tonnes | 86 |

I.1.6.Véhicules destinés au transport de personnes, comportant plus de neuf places, y compris celle du conducteur, et dont le moteur a une puissance égale ou supérieure à 200 ch DIN | 85 |

I.1.7.Véhicules destinés au transport de marchandises, dont le moteur a une puissance égale ou supérieure à 200 ch DIN et dont le poids maximal autorisé excède 12 tonnes | 88 |

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

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