(11) La production allemande est répartie approximativement comme suit entre les quatre producteurs de ce pays : Feldmühle : 5 000 tonnes ; Nicolaus : 5 000 tonnes ; Rube : 2 000 tonnes ; Schleipen & Erkens : 8 000 tonnes. Il faut aussi signaler qu'avant 1973, la firme Henkel a également produit du parchemin végétal mais que depuis cette date elle a arrêté la fabrication de ce produit.
Décision 78/252/CEE · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/12/1977) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 78/252/CEE
RattachementDécision 78/252/CEE
Versionacte d'origine du 23/12/1977 (CELEX 31978D0252)
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