Décision 78/657/CEE · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

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TexteDécision 78/657/CEE
RattachementDécision 78/657/CEE
Versionacte d'origine du 12/07/1978 (CELEX 31978D0657)
RéférenceConsidérant 3 de la décision 78/657/CEEEUR-Lex →

considérant qu'il ressort de cet examen que l'appareil en question est un enregistreur physiologique polyvalent qui permet d'enregistrer notamment divers paramètres physiologiques, ainsi que des phénomènes électro-physiologiques;

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