Décision 78/990/CEE · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

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TexteDécision 78/990/CEE
RattachementDécision 78/990/CEE
Versionacte d'origine du 21/11/1978 (CELEX 31978D0990)
RéférenceConsidérant 3 de la décision 78/990/CEEEUR-Lex →

considérant qu'il ressort de cet examen que l'appareil en question est une caméra à impulsion utilisée, entre autres, pour filmer pendant une durée déterminée les déplacements nocturnes des limaces, l'enregistrement rapide des informations concernant les réactions des gastéropodes à l'occasion d'études relatives à l'influence des neurones sur leur comportement;

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