La directive 66/401/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de plantes fourragères est modifiée comme suit:
1. À l'article 2 paragraphe 1 partie A sous a), les dénominations des espèces suivantes:
Agrostis canina L. ssp. canina Hwd. — Agrostide de chiens,
Arrhenatherum elatius (L.) J. and C. Presl. — Fromental,
Phleum bertolinii DC — Fléole bulbeuse,
Trisetum flavescens (L.) Pal. Beauv. — Avoine jaunâtre,
sont remplacées par les dénominations:
2. À l'article 2 paragraphe 1 partie A sous b), les dénominations des espèces suivantes:
Medicago varia Martyn — Luzerne,
Onobrychis sativa Lam. — Sainfoin,
Pisum arvense L. — Pois fourrager,
Trigonella foenumgraecum L. — Fenugrec,
sont remplacées par les dénominations:
3. À l'article 2 paragraphe 1 partie A sous b), les dénominations des espèces suivantes:
Vicia faba L. ssp. faba var. equina Pers. — Féverole à grosses graines,
Vicia faba L. var minor (Peterm.) Bull — Féverole à petites graines,
sont remplacées par la dénomination:
4. À l'article 3 paragraphe 1, les dénominations des espèces suivantes:
Medicago varia Martyn,
Pisum arvense L.
sont remplacées par les dénominations:
5. À l'annexe I points 2 et 4 et à l'annexe II partie I point 1 et partie II point 1, la dénomination de l'espèce suivante:
Pisum arvense
est remplacée par la dénomination:
6. À l'annexe II partie I point 2 sous A et partie II point 2 sous A et à l'annexe III, les dénominations des espèces suivantes:
Agrostis canina ssp. canina,
Medicago varia,
Onobrychis sativa,
Pisum arvense,
sont remplacées par les dénominations:
7. À l'annexe II partie I point 2 sous A et partie II point 2 sous A et à l'annexe III, les dénominations des espèces suivantes:
Vicia faba ssp. var. equina,
Vicia faba var. minor,
sont remplacées par la dénomination:
8. À l'annexe II partie I point 2 sous B sous e), les dénominations des espèces suivantes:
Pisum arvense,
Vicia faba spp.,
sont remplacées par les dénominations: