Version consolidée au 09/08/2002 (consolidation EUR-Lex 01979L0641-20020809, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/06/1979). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDirective 79/641/CEE
RattachementDirective 79/641/CEE
VersionConsolidée au 09/08/2002 (CELEX 01979L0641-20020809)
Référencearticle 2 de la directive 79/641/CEEEUR-Lex →
La directive 66/402/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de céréales est modifiée comme suit:
1. À l'article 2 paragraphe 1 partie A, les deux dénominations des espèces suivantes:
Hordeum distichum L. — Orge à deux rangs,
Hordeum polystichum L. — Escourgeon,
sont remplacées par la dénomination:
2. À l'article 2 paragraphe 1 partie A, les dénominations des espèces suivantes:
Triticum aestivum L. — Froment (blé) tendre,
Triticum durum L. — Blé dur,
sont remplacées par les dénominations:
3. À l'annexe I point 5 sous B sous a), à l'annexe II point 1 sous A et point 2 sous A et à l'annexe III, les dénominations des espèces suivantes:
Hordeum distichum,
Hordeum polystichum,
sont remplacées par la dénomination:
▼M2 — ————
▼M1 — ————
▼B
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.