Décision 80/183/CEE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/12/1979 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 80/183/CEE
IntituléANNEXE
RattachementDécision 80/183/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31980D0183)
RéférenceAnnexe de la décision 80/183/CEEEUR-Lex →

>PIC FILE= "T0012761">

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31980D0183. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).