Décision 80/480/CEE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/04/1980) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 80/480/CEE
RattachementDécision 80/480/CEE
Versionacte d'origine du 21/04/1980 (CELEX 31980D0480)
RéférenceConsidérant 2 de la décision 80/480/CEEEUR-Lex →

considérant que cette marchandise doit être acheminée du port de débarquement d'Abidjan jusqu'à sa destination finale à Bamako;

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