Décision 80/1097/CEE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/11/1980) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 80/1097/CEE
RattachementDécision 80/1097/CEE
Versionacte d'origine du 11/11/1980 (CELEX 31980D1097)
RéférenceConsidérant 2 de la décision 80/1097/CEEEUR-Lex →

considérant que la maladie persiste ; que les moyens mis en oeuvre doivent par conséquent être renforcés pour atteindre l'objectif fondamental qui est d'éliminer la peste porcine africaine dans toute la Sardaigne;

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