Chapitre 25 :
sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
Chapitre 26 :
minerais métallurgiques, scories et cendres
Chapitre 27 ex 27.10 :
carburants spéciaux
produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares et d'isotopes
à l'exception de :
Chapitre 28 ex 28.09 :
explosifs
ex 28.13 :
explosifs
ex 28.14 :
gaz lacrymogènes
ex 28.28 :
explosifs
ex 28.32 :
explosifs
ex 28.39 :
explosifs
ex 28.50 :
produits toxicologiques
ex 28.51 :
produits toxicologiques
ex 28.54 :
explosifs
produits chimiques organiques
à l'exception de :
Chapitre 29 ex 29.03 :
explosifs
ex 29.04 :
explosifs
ex 29.07 :
explosifs
ex 29.08 :
explosifs
ex 29.11 :
explosifs
ex 29.12 :
explosifs
ex 29.13 :
produits toxicologiques
ex 29.14 :
produits toxicologiques
ex 29.15 :
produits toxicologiques
ex 29.21 :
produits toxicologiques
ex 29.22 :
produits toxicologiques
ex 29.23 :
produits toxicologiques
ex 29.26 :
explosifs
ex 29.27 :
produits toxicologiques
ex 29.29 :
explosifs
produits pharmaceutiques
engrais
extraits tannants et tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; matières colorantes, couleurs, peintures, vernis et teintures; mastics; encres
huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés
savons, produits organiques tensio-actifs, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler et "cires pour l'art dentaire"
matières albuminoïdes; colles; enzymes
produits photographiques et cinématographiques
produits divers des industries chimiques
à l'exclusion de :
Chapitre 30 Chapitre 31 Chapitre 32 Chapitre 33 Chapitre 34 Chapitre 35 Chapitre 37 Chapitre 38 ex 38.19 :
produits toxicologiques
matières plastiques artificielles, éthers et esters de la cellulose, résines artificielles et ouvrages en ces matières
à l'exception de :
Chapitre 39 ex 39.03 :
explosifs
caoutchouc naturel ou synthétique, factice pour caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
à l'exception de :
Chapitre 40 ex 40.11 :
pneus à l'épreuve de balles
peaux et cuirs
ouvrages en cuir; articles de bourrellerie et de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
pelleteries et fourrures; pelleteries factices
bois, charbon de bois et ouvrages en bois
liège et ouvrages en liège
ouvrages de sparterie et de vannerie
matières servant à la fabrication du papier
papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier et en carton
articles de librairie et produits des arts graphiques
coiffures et parties de coiffures
parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties
plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica et matières analogues
produits céramiques
verre et ouvrages en verre
perles fines, pierres gemmes et similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie
fonte, fer et acier
cuivre
nickel
aluminium
magnésium, béryllium (glucinium)
plomb
zinc
étain
autres métaux communs
outillage; articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs
à l'exception de :
Chapitre 41 Chapitre 42 Chapitre 43 Chapitre 44 Chapitre 45 Chapitre 46 Chapitre 47 Chapitre 48 Chapitre 49 Chapitre 65 Chapitre 66 Chapitre 67 Chapitre 68 Chapitre 69 Chapitre 70 Chapitre 71 Chapitre 73 Chapitre 74 Chapitre 75 Chapitre 76 Chapitre 77 Chapitre 78 Chapitre 79 Chapitre 80 Chapitre 81 Chapitre 82 ex 82.05 :
outillage
ex 82.07 :
pièces d'outillage
ouvrages divers en métaux communs
chaudières, machines, appareils et engins mécaniques
à l'exception de :
Chapitre 83 Chapitre 84 ex 84.06 :
moteurs
ex 84.08 :
autres propulseurs
ex 84.45 :
machines
ex 84.53 :
machines automatiques de traitement de l'information
ex 84.55 :
pièces du 84.53
ex 84.59 :
réacteurs nucléaires
machines et appareils électriques et objets servant à des usages électrotechniques
à l'exception de :
Chapitre 85 ex 85.13 :
télécommunications
ex 85.15 :
appareils de transmission
véhicules et matériel pour voies ferrées; appareils de signalisation non électriques pour voies de communication
à l'exception de :
Chapitre 86 ex 86.02 :
locomotives blindées
ex 86.03 :
autres locoblindés
ex 86.05 :
wagons blindés
ex 86.06 :
wagons ateliers
ex 86.07 :
wagons
voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres
à l'exception de:
Chapitre 87 87.08 :
chars et automobiles blindées
ex 87.01 :
tracteurs
ex 87.02 :
véhicules militaires
ex 87.03 :
voitures de dépannage
ex 87.09 :
motocycles
ex 87.14 :
remorques
navigation maritime et fluviale
à l'exception de :
Chapitre 89 89.01 A :
bateaux de guerre
instruments et appareils d'optique, de photographie et de cinématographie, de mesure, de vérification, de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux
à l'exception de :
Chapitre 90 ex 90.05 :
jumelles
ex 90.13 :
instruments divers, lasers
ex 90.14 :
télémètres
ex 90.28 :
instruments de mesures électriques ou électroniques
ex 90.11 :
microscopes
ex 90.17 :
instruments médicaux
ex 90.18 :
appareils de mécanothérapie
ex 90.19 :
appareils d'othopédie
ex 90.20 :
appareils rayon X
horlogerie
instruments de musique; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision; parties et accessoires de ces instruments et appareils
meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires
à l'exception de :
Chapitre 91 Chapitre 92 Chapitre 94 ex 94.01 A :
sièges d'aérodynes
matières à tailler et à mouler, à l'état travaillé (y compris les ouvrages)
ouvrages de brosserie et pinceaux, balais, houppes et articles de tamiserie
ouvrages divers
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