considérant qu'il convient de traiter par priorité les dispositions relatives aux taux de change et aux coefficients correcteurs afin d'éviter des distorsions ultérieures;
Règlement (CEE, Euratom, CECA) n° 1238/80 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
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TexteRèglement (CEE, Euratom, CECA) n° 1238/80
RattachementRèglement (CEE, Euratom, CECA) n° 1238/80
Versionacte d'origine du 13/05/1980 (CELEX 31980R1238)
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