Décision 81/293/CEE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/1981) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 81/293/CEE
RattachementDécision 81/293/CEE
Versionacte d'origine du 09/04/1981 (CELEX 31981D0293)
RéférenceConsidérant 2 de la décision 81/293/CEEEUR-Lex →

considérant que cette marchandise doit être acheminée du port de débarquement d'Abidjan jusqu'à sa destination finale à Bamako;

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