considérant que l'entreprise bénéficiaire entend ainsi maintenir sa position sur le marché du caoutchouc butyl (1) Moniteur belge du 29.8.1959. (2) JO no L 177 du 8.7.1975, p. 13. halogénisé en se tournant vers un produit qui satisfera la demande croissante créée plus particulièrement par l'introduction de pneus sans chambre à air pour camions;
Décision 81/626/CEE · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/1981) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 81/626/CEE
RattachementDécision 81/626/CEE
Versionacte d'origine du 10/07/1981 (CELEX 31981D0626)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.