L'annexe III de la directive 66/402/CEE est modifiée comme suit:
à la colonne 2 du tableau, le chiffre 20 est remplacé par le chiffre 40 dans le cas de Zea mays.
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▼B
Directive 81/126/CEE · Article
Article 3
Article en vigueur.
Version consolidée au 09/08/2002 (consolidation EUR-Lex 01981L0126-20020809, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/02/1981). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDirective 81/126/CEE
RattachementDirective 81/126/CEE
VersionConsolidée au 09/08/2002 (CELEX 01981L0126-20020809)
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