considérant que, en raison de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques, des modifications doivent être apportées aux annexes I et II de la directive 66/401/CEE, à l'annexe III de la directive 66/402/CEE et à l'annexe II de la directive 69/208/CEE pour les motifs ci-après;
Directive 81/126/CEE · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/02/1981) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDirective 81/126/CEE
RattachementDirective 81/126/CEE
Versionacte d'origine du 16/02/1981 (CELEX 31981L0126)
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