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Numéro du tarif douanier commun
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Désignation des marchandises
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ex 02.04 C
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Viandes et abats comestibles de cétacés, frais, réfrigérés ou congelés
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ex 02.06 C
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Viandes et abats comestibles de cétacés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
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ex 05.09
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Fanons de baleine et d'animaux similaires, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, y compris les barbes et déchets
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ex 05.15 B
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Viandes et abats de cétacés, impropres à la consommation humaine
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ex 15.04
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Graisses et huiles de cétacés, même raffinées
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ex 15.08
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Huiles de cétacés, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées
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ex 15.12
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Huiles et graisses de cétacés partiellement ou totalement hydrogénées et huiles et graisses de cétacés solidifiées ou durcies par tout autre procédé, même raffinées, mais non préparées
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15. 15 A
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Blanc de baleine et d'autres cétacés (spermaceti), brut, pressé ou raffiné, même artificiellement coloré
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ex 16.03
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Extraits et jus de viande de cétacés
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ex 23.01 A
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Farines et poudres de viandes et d'abats de cétacés, impropres à l'alimentation humaine
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ex chapitre 41
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Cuirs et peaux, traités à l'huile de baleine ou d'autres cétacés, même modifiée
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Tous les produits visés ci-après, traités à l'huile de baleine ou d'autres cétacés, même modifiée, ou confectionnés à partir de cuirs et peaux traités avec cette même huile:
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ex chapitre 42
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Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie et de sellerie, articles de voyage, sacs à main et contenants similaires
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ex chapitre 43
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Pelleteries et fourrures
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ex chapitre 64
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Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
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1
) JO no C 121 du 20. 5. 1980, p. 5.
(
2
) JO no C 291 du 10. 11. 1980, p. 46.
(
3
) JO no C 300 du 18. 11. 1980, p. 13.