Règlement (CEE) n° 2180/81 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/07/1981 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 2180/81
RattachementRèglement (CEE) n° 2180/81
VersionVersion d'origine (CELEX 31981R2180)
Référencearticle 1 du règlement (CEE) n° 2180/81EUR-Lex →

Les 550 places pour porcs indiquées à l'article 1er du règlement (CEE) no 1945/81 sont des places pour porcs d'engraissement. La place nécessaire à une truie d'élevage correspond à celle de 6,5 porcs d'engraissement.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31981R2180. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).