Règlement (CEE) n° 2728/81 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/09/1981 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 2728/81
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (CEE) n° 2728/81
VersionVersion d'origine (CELEX 31981R2728)
RéférenceAnnexe II du règlement (CEE) n° 2728/81EUR-Lex →

L'annexe II du règlement (CEE) no 1727/70 est modifiée comme suit.

I. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 1 est remplacée par la mention suivante:

"1. BADISCHER GEUDERTHEIMER."

II. Le texte figurant sous le numéro d'ordre 10.I est remplacé par le texte suivant:

"10. a) KENTUCKY et ses hybrides; b) MORO DI CORI; c) SALENTO

I. Tabac des récoltes 1980 et suivantes:

Catégorie A : feuilles de grande taille, mûres à point, d'un tissu consistant et élastique, bien séchées et conservées, de couleur marron, sans défauts d'intégrité, de bonne combustibilité.

Catégorie B : feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défauts de séchage et de conservation, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité [1].

Catégorie C : feuilles de maturité suffisante, d'un tissu même léger ou grossier présentant des défauts de conservation, de couleur marron non uniforme, avec des défauts d'intégrité même accentués."

III. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 11 est remplacée par la mention suivante:

"11. a) FORCHHEIMER HAVANNA II c); b) NOSTRANO DEL BRENTA; c) RESISTENTE 142; d) GOJANO."

IV. Les rubriques suivantes sont ajoutées:

"17. BASMA

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées; provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 15 cm de longueur; de couleur jaune or, orangée à rouge-jaune; d'une bonne élasticité et brillantes; assez nourries; de structure lâche et de bonne texture; d'arôme typique et prononcé; de bonne combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres; présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie; ayant jusqu'à 20 cm de longueur; de couleur jaune clair, rougeâtre ou marron clair; de structure assez lâche et de bonne texture; d'une élasticité et d'un brillant moyens, modérément nourries, d'arôme typique et prononcé, de très bonne combustibilité.

Qualité IV : feuilles à tissu creux, cartonneux ou très grossier, présentant des défauts marqués de manipulation; provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, présentant des défauts marqués d'intégrité, atteintes par la maladie ou les insectes, d'un arôme léger, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 15 cm de longueur; de couleur jaune or, orangée à rouge-jaune; d'une bonne élasticité et brillantes; assez nourries, de structure lâche et de bonne texture; d'arôme typique et prononcé, de bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 45 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres; présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie; ayant jusqu'à 20 cm de longueur; de couleur jaune clair, rougeâtre ou marron clair; de structure assez lâche et de bonne texture; d'une élasticité et d'un brillant moyens, modérément nourries, d'arôme typique et prononcé, de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (III) constituent 55 % de la qualité I/III [1].

18. KATERINI et variétés similaires

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres présentant quelques légers défauts d'intégrité et de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur; de couleur jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche, d'élasticité moyenne et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Qualité IV : feuilles à tissu creux, cartonneux ou très grossier, présentant des défauts marqués de manipulation, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme; présentant des défauts marqués d'intégrité, et atteintes par les maladies mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 45 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres présentant quelques légers défauts d'intégrité et de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur; de couleur jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche, d'élasticité moyenne et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III [1].

19. KABA KOULAK classique

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de longueur pour Karatzova et Kontoula, de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes; de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Karatzova et Kontoula, de couleur jaune à rougeâtre, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne et brillantes, excellente combustibilité.

Qualité IV : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant des défauts marqués de manipulation et visiblement atteintes, provenant de tous le étages foliaires, quelle que soit leur taille, d'une couleur vert-jaune, verte ou marron, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de longueur pour Karatzova et Kontoula, de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes; de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Karatzova et Kontoula, de couleur jaune à rougeâtre, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne et brillantes, excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 53 % de la qualité I/III [1].

20. a) KABA KOULAK non classique

b) ELASSONA, MYRODATA SMYRNE, TRAPEZOUS et PHI 1

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Elassona et Phi 1, et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour le Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Elassona et Phi 1, et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune à marron clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité.

Qualité IV : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant des défauts marqués de manipulation et visiblement atteintes, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Elassona et Phi 1, et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité et brillantes, de structuré assez lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 47 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Elassona et Phi 1, et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune à marron clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (III) constituent 53 % de la qualité I/III [1].

21. MYRODATA AGRINION

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana) ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'une excellente combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et de texture assez bonne, assez élastiques et brillantes, d'une excellente combustibilité.

Qualité IV : feuilles suffisamment mûres et intègres, présentant des défauts marqués de manipulation et visiblement atteintes par les maladies, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'une excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 47 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et de texture assez bonne, assez élastiques et brillantes, d'une excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (III) constituent 53 % de la qualité I/III [1].

22. ZICHNOMYRODATA

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires, excepté les feuilles de tête ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente combustibilité.

Qualité IV : feuilles faibles, cartonneuses ou très grossières, présentant des défauts marqués de manipulation et visiblement atteintes par les maladies, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, mais remplissant des conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité l/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires, excepté les feuilles de tête ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (III) constituent 53 % de la qualité I/III [1].

23. TSEBELIA

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 35 cm de longueur, de couleur rouge-jaune, orange à rougeâtre, de structure lâche, élastiques et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et assez brillantes, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes par des maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité.

Qualité IV : feuilles à tissu creux, cartonneux ou très grossier, présentant des défauts marqués de manipulation, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, d'une couleur non uniforme, présentant des défauts marqués d'intégrité et visiblement atteintes par les maladies, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur rouge jaune, orange à rougeâtre, de structure lâche, élastiques et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 45 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et assez brillantes, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également des feuilles légèrement atteintes par des maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III [1].

24. MAVRA

Qualité I/II : feuilles mûres, intègres, saines, séchées avec soin, provenant de tous les étages foliaires, à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur allant du rouge-jaune à l'orange ou au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture, élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité.

Qualité III : feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également des feuilles légèrement atteintes par les maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité.

Qualité IV : feuilles à tissu creux, cartonneux et très grossier, présentant des défauts marqués de manipulation, provenant de tous les étages foliaires, quelle que soit leur taille, de couleur non uniforme, présentant des défauts marqués d'intégrité, et visiblement atteintes par les maladies, mais remplissant les conditions requises pour l'intervention.

Qualité I/III :

feuilles mûres, intègres, saines, séchées avec soin, provenant de tous les étages foliaires, à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur allant de rouge-jaune ou orange au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture, élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 45 % de la qualité I/III.

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également des feuilles légèrement atteintes par les maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité.

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III [1].

25. BURLEY GR

Qualité A : feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres, saines, bien séchées, provenant de l'étage médian, de couleur uniforme allant d'un marron noisette moyen à un rouge noisette moyen, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité [1].

Qualité B : feuilles mûres et suffisamment développées, présentant quelques légers défauts de manipulation, suffisamment intègres, légèrement atteintes, provenant de tous les étages foliaires, de couleur marron noisette à nuances variables, d'une structure assez lâche, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité.

Qualité C : feuilles mûres mais non complètement développées (grossières), partiellement brisées, très visiblement atteintes par les maladies, indépendamment de la taille, de l'étage foliaire et de la couleur, présentant des défauts marqués de manipulation, mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention.

26. VIRGINIA GR

Qualité A : feuilles complètement mûres, complètement développées, provenant de l'étage médian, saines, intègres, bien soignées, d'un jaune uniforme allant du jaune citron à l'orange moyen, de bonne texture et de bonne combustibilité [1].

Qualité B : feuilles mûres et développées, provenant de tous les étages foliaires, suffisamment intègres, légèrement atteintes par la maladie, présentant quelques légers défauts de manipulation, de couleur légèrement bigarrées, allant du jaune au jaune citron, à l'orange ou au rouge clair, avec une teinte verdâtre clair et d'une bonne combustibilité.

Qualité C : feuilles mûres mais non complètement développées, suffisamment intègres, très visiblement atteintes, quelle que soit leur taille et de l'étage foliaire, présentant des défauts marqués de manipulation, de couleur bigarrée (allant du jaune au marron noisette et au vert clair) mais remplissant les conditions minimales requises pour l'intervention."

[1] Qualité de référence.

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