Règlement (CEE) n° 2728/81 · Article

Article annexe VIII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/09/1981 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 2728/81
IntituléANNEXE VIII
RattachementRèglement (CEE) n° 2728/81
VersionVersion d'origine (CELEX 31981R2728)
RéférenceAnnexe VIII du règlement (CEE) n° 2728/81EUR-Lex →

L'annexe du règlement (CEE) no 410/76 est modifiée comme suit.

I. La mention des variétés en regard du numéro d'ordre 1 est remplacée par la mention suivante:

"1. Badischer Geudertheimer."

II. Les mentions en regard du numéro d'ordre 11 sont remplacées par les mentions suivantes:

"11. | a)Forchheimer Havanna II c) | } | 26 % |

b) Nostrano del Brenta |

c) Resistente 142 |

d) Gojano." |

III. Les rubriques suivantes sont ajoutées:

Numéro d'ordre | Variétés | Pertes de poids maximales (en pourcentage du poids net de tabac en feuilles) [1] |

17 | Basma | 13,7 |

18 | Katerini et variétés similaires | 17,6 |

19 | Kaba Koulak classique | 14,9 |

20 | a)Kaba Koulak non classiqueb)Elassona, Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi 1 | 14,9 |

21 | Myrodata Agrinion | 13,4 |

22 | Zichnomyrodata | 14,9 |

23 | Tsebelia | 14,9 |

24 | Mavra | 14,9 |

25 | Burley GR | 24,4 |

26 | Virginia GR | 14,0 |

[1] Ces taux sont majorés de 4 points pour les tabacs ayant subi les opérations de battage.

- -------------------------------------------------

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31981R2728. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).