(8) La gamme des produits d'électronique de divertissement fabriqués par MEI comprend à la fois des appareils vidéo et audio à usage domestique sous les marques « National », « Panasonic » et « Technics ».
Décision 82/853/CEE · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/1982) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 82/853/CEE
RattachementDécision 82/853/CEE
Versionacte d'origine du 07/12/1982 (CELEX 31982D0853)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.