Directive 82/475/CEE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/07/1998 (consolidation EUR-Lex 01982L0475-19980701, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/06/1982). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 82/475/CEE
IntituléANNEXE
RattachementDirective 82/475/CEE
VersionConsolidée au 01/07/1998 (CELEX 01982L0475-19980701)
RéférenceAnnexe de la directive 82/475/CEEEUR-Lex →

Catégories de

►M2

matières premières pour aliments des animaux ◄ pour lesquelles l'indication de la catétorie remplace celle du nom spécifique d'une ou de plusieurs

►M2

matières premières pour aliments des animaux ◄

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Désignation de la catégorie

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Définition

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1. Viandes et sous-produits animaux

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Toutes les parties carnées d'animaux terrestres à sang chaud abattus, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié et

tous les produits et sous-produits provenant de la transformation du corps ou de parties du corps d'animaux terrestres à sang chaud.

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2. Lait et produits de laiterie

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Tous les produits laitiers à l'état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation.

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3. Oeufs et produits d'œufs

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Tous les produits d'œufs à l'état frais ou conservés par un traitement approprié, ainsi que les sous-produits de leur transformation.

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4. Huiles et graisses

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Toutes les huiles et graisses animales ou végétales.

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5. Levures

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Toutes les levures dont les cellules ont été tuées et séchées.

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6. Poissons et sous-produits de poissons

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Les poissons ou les parties de poisson, à l'état frais ou conservé par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation.

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7. Céréales

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Toutes les espèces de céréales quelle que soit leur présentation ou les produits obtenus par la transformation de l'amande farineuse des céréales.

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8. Légumes

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Toutes les espèces de légumes et de légumineuses, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié.

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9. Sous-produits d'origine végétale

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Sous-produits provenant du traitement des produits végétaux, en particulier des céréales, des légumes, des légumineuses et des graines oléagineuses.

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10. Extraits de protéines végétales

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Tous les produits d'origine végétale, dont les protéines ont été concentrées par un traitement approprié, qui contiennent au moins 50 % de protéine brute par rapport à la matière sèche et qui peuvent avoir été restructurées.

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11. Substances minérales

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Toutes les substances inorganiques propres à l'alimentation animale.

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12. Sucres

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Tous les types de sucre.

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13. Fruits

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Toutes les variétés de fruits, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié.

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14. Noix

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Toutes les amandes des fruits à coque.

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15. Graines

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Toutes les graines à l'état entier ou grossièrement moulues.

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16. Algues

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Toutes les espèces d'algues à l'état frais ou conservées par un traitement approprié.

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17. Mollusques et crustacés

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Tous les mollusques, crustacés et coquillages, à l'état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation.

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18. Insectes

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Toutes les espèces d'insectes à tous les stades de leur développement.

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19. Produits de la boulangerie

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Tous les produits de la boulangerie: pain, gâteaux ainsi que les pâtes.

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1

) JO no L 86 du 6. 4. 1979, p. 30.

(

2

) JO no L 188 du 22. 7. 1980, p. 23.

Aller plus loin

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