(13) Une nouvelle réunion de l'IRMA se tient les 14 et 15 octobre 1971 à Copenhague ; il y est constaté que le système fonctionne à la satisfaction de tous les membres. Des représentants de 2), 3), 4), 5), 7), 8), 10), 11), 12), 13), 14), 17), 18), 20), 23), 27), 28), 29), 35) et 36) assistent à la réunion du 14 octobre 1971 (source : compte rendu de la réunion). Règles générales de l'IRMA
Décision 83/546/CEE · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/1983) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 83/546/CEE
RattachementDécision 83/546/CEE
Versionacte d'origine du 17/10/1983 (CELEX 31983D0546)
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