(39) Lors d'une réunion des membres de l'IRMA tenue à Bruxelles le 30 juin 1977, il est décidé de remplacer le système comportant un organisateur neutre (l'ATAG) par une structure simplifiée dans laquelle les coordinateurs seraient désignés à l'avance parmi les fabricants de cylindres, soit par désignation d'un seul coordinateur connu pour un pays, soit par désignation de certains fabricants comme coordinateurs permanents pour certains clients (source : notes au sujet de la réunion). Étaient représentés à la réunion : 1), 2), 3), 4), 5), 6), 8), 9), 10), 12), 13), 14), 17), 18), 20), 21), 22), 23), 27), 28), 35) et 36).
Décision 83/546/CEE · Article
Article considérant 39
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/1983) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 83/546/CEE
RattachementDécision 83/546/CEE
Versionacte d'origine du 17/10/1983 (CELEX 31983D0546)
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