Règlement (CEE) n° 810/83 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/04/1983 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 810/83
RattachementRèglement (CEE) n° 810/83
VersionVersion d'origine (CELEX 31983R0810)
Référencearticle 1 du règlement (CEE) n° 810/83EUR-Lex →

Les marchandises reprises ci-après sont classées dans les positions ou sous-positions du tarif douanier commun indiquées en regard de chacune d'elles:

1. 2 // 1. Tirelire en céramique en forme d'un cochon d'environ 15 centimètres de long et 9 centimètres de haut, décoré d'un motif fleuri, comportant une fente dans le dos pour le passage des pièces et une ouverture ronde à la base, fermée par un bouchon de caoutchouc mou, permettant de les sortir: // 69.13 Statuettes, objets de fantaisie, d'ameublement, d'ornementation ou de parure // 2. Tirelire en céramique en forme d'une figurine d'un vieil homme (mendiant) d'environ 18 centimètres de haut, visage et vêtements peints, comportant une fente permettant le passage des pièces et une ouverture ronde à la base, fermée par un bouchon de caoutchouc mou, permettant de les sortir: // 69.13 Statuettes, objets de fantaisie, d'ameublement, d'ornementation ou de parure // 3. Tirelire en céramique en forme d'un pingouin d'environ 30 centimètres de haut, comportant une fente dans le dos permettant le passage des pièces et, en bas, un cadenas: // 69.13 Statuettes, objets de fantaisie, d'ameublement, d'ornementation ou de parure // 4. Tirelire en plastique en forme d'un pingouin d'environ 16 centimètres de haut, habillé d'un foulard rouge, comportant une fente dans le dos permettant le passage des pièces: // 39.07 Ouvrages en matière des nos 39.01 à 39.06 inclus: B. autres: V. en autres matières: d) autres // 5. Tirelire en bois peint en forme d'une figurine d'enfant stylisée d'environ 16 centimètres de haut, composée d'un récipient cylindrique comportant une fente destinée à passer des pièces et à sa partie supérieure, une baguette, qui peut être retirée pour permettre de sortir les pièces, maintenant trois boules représentant les bras et la tête, qui peut saluer: // 44.27 Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, écrins, plumiers, porte-manteaux, lampadaires et autres appareils d'éclairage, etc.), objets d'ornement, d'étagère et articles de parure, en bois; parties en bois de ces ouvrages ou objets: B. autres // 6. Tirelire en tôle de fer en forme d'une boîte aux lettres miniature (d'environ 12 centimètres de haut, base environ 5 × 6 centimètres) peinte en rouge, et munie d'un trou à l'arrière servant à l'accrocher à un mur, comportant une fente à l'avant pour le passage des pièces et un petit abattant comportant une serrure: // 73.40 Autres ouvrages en fonte, fer ou acier: B. autres.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31983R0810. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).