Règlement (CEE) n° 810/83 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/04/1983) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 810/83
RattachementRèglement (CEE) n° 810/83
Versionacte d'origine du 05/04/1983 (CELEX 31983R0810)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (CEE) n° 810/83EUR-Lex →

considérant que, afin d'assurer l'application uniforme de la nomenclature du tarif douanier commun, il y a lieu d'arrêter des dispositions concernant le classement tarifaire des marchandises suivantes: 1. tirelire en céramique en forme d'un cochon d'environ 15 centimètres de long et 9 centimètres de haut, décoré d'un motif fleuri, comportant une fente dans le dos pour le passage des pièces et une ouverture ronde à la base, fermée par un bouchon de caoutchouc mou, permettant de les sortir; 2. tirelire en céramique en forme d'une figurine d'un vieil homme (mendiant) d'environ 18 centimètres de haut, visage et vêtements peints, comportant une fente permettant le passage des pièces et une ouverture ronde à la base, fermée par un bouchon en caoutchouc mou, permettant de les sortir; 3. tirelire en céramique, en forme d'un pingouin d'environ 30 centimètres de haut, comportant une fente dans le dos permettant le passage des pièces et, en bas, un cadenas; 4. tirelire en plastique en forme d'un pingouin d'environ 16 centimètres de haut, habillé d'un foulard rouge, comportant une fente dans le dos permettant le passage des pièces; 5. tirelire en bois peint en forme d'une figurine d'enfant stylisée d'environ 16 centimètres de haut, composée d'un récipient cylindrique comportant une fente destinée à passer des pièces et, à sa partie supérieure, une baguette qui peut être retirée pour permettre de sortir les pièces, maintenant trois boules représentant les bras et la tête, qui peut saluer; 6. tirelire en tôle de fer en forme d'une boîte aux lettres miniature (d'environ 12 centimètres de haut, base environ 5 × 6 centimètres) peinte en rouge et munie d'un trou à l'arrière servant à l'accrocher à un mur, comportant une fente à l'avant pour le passage des pièces et un petit abattant comportant une serrure;

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31983R0810. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).