Article considérant 4

considérant que leur forme et leur décoration conférent aux cinq premiers articles en question le caractère d'articles d'ornementation; que ni leur dimension ni le fait d'avoir une fonction comme tirelires n'ont d'influence sur ce caractère d'objet d'ornementation; que, par conséquent, les trois premiers articles sont à classer dans la position 69.13, le quatrième dans la sous-position 39.07 B V d) et le cinquième dans la position 44.27, sous-position 44.27 B; que le sixième, étant assimilable aux boîtes, étuis, bonbonnières et autres contenants visés au paragraphe B alinéa 3 de la note explicative de la nomenclature du conseil de coopération douanière relative à la position 73.40, est à classer dans cette position, sous-position B;