Règlement (CEE) n° 2165/83 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/07/1983) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 2165/83
RattachementRèglement (CEE) n° 2165/83
Versionacte d'origine du 29/07/1983 (CELEX 31983R2165)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (CEE) n° 2165/83EUR-Lex →

considérant que le règlement (CEE) no 1677/83 a modifié le choix de la qualité de référence de la variété Forchheimer Havanna II c ainsi que la description qui en est faite; qu'il convient dès lors d'adapter le règlement (CEE) no 1727/70 pour ce qui est de la description de la qualité de référence de cette variété;

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