(1) Il s'agit du verre plat qui se subdivise en deux groupes principaux: 1) les produits bruts non transformés, tels qu'ils sortent des fours, qui ont simplement été découpés : le floatglass, le verre à vitres, le verre coulé; 2) les produits transformés dont la gamme est très étendue et qui s'élargit régulièrement : le vitrage isolant, le verre trempé et feuilleté pour le bâtiment et l'automobile, le verre argenté, les verres réfléchissants, les verres façonnés, et autres. B. LES SOCIÉTÉS CONCERNÉES
Décision 84/388/CEE · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/1984) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 84/388/CEE
RattachementDécision 84/388/CEE
Versionacte d'origine du 23/07/1984 (CELEX 31984D0388)
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